Ordre du jour

1. Ouverture de la séance

2. Ratification de l’ordre du jour
3. Ratification de la séance ordinaire du 14 août 2023

3.1 Résolutions numéros 152.08.2023 à 168.08.2023 inclusivement pour la séance ordinaire du 14 août 2023 

4. Ratification des déboursés pour le mois d’août 2023
4.1. Déboursés du 01-08-2023 au 31-08-23 pour un montant total de
460 208.89 $ salaires du personnel et rémunération du conseil pour un montant de 98 658.68 $.

5. Correspondance

6. Administration générale
6.1 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par billets au montant de 332 000 $ qui sera réalisé le 18 septembre 2023
6.2 Soumission pour l’émission de billets
6.3 Guide de l’employé – Modification à la période de probation
6.4 Embauche d’une adjointe administrative
6.5 Dépôt du sommaire du rôle d’évaluation foncière de 3e année – Exercice financier 2024
6.6 Acquisition d’immeubles – Renonciation de la Municipalité

7. Sécurité publique
7.1 Sécurité publique – Rapport du conseiller responsable
7.2 Acceptation de démission – Premier répondant
7.3 Luminaire de rue – Chemin des Viornes
7.4 Octroi de mandat – Installation du réservoir incendie
7.5 Amendement de la résolution 095.05.2023

8. Travaux publics
8.1 Renouvellement du programme de la taxe sur l’essence et la contribution
du Québec (2024 à 2028) – Négociations entre les gouvernements du Québec et du Canada
8.2 Octroi de mandat – Fourniture de matériaux granulaires MG20
8.3 Octroi de mandat – Achat et installation d’équipement à neige

9. Hygiène du milieu et environnement
9.1 Bilan écocentre – Août 2023
9.2 Autorisation de déboursé – Impression d’affichage pour lieux d’apport
volontaire
9.3 Remboursement analyse d’eau – RSVL (lac Chevreuil)
9.4 Conférence sur la gestion des castors – Contribution municipale

10. Urbanisme et mise en valeur du territoire
10.1 Dépôt rapport M. Martin Léger
10.2 Adoption du règlement 579-23 modifiant le règlement de zonage 352-02
10.3 Demande de dérogation mineure DM007-2023 – Lots 6 160 872 et 4 961 494
10.4 Prolongement du réseau d’aqueduc – Demande de certificat d’autorisation au MELCC
10.5 Toponymie – Domaine Lajeunesse

11. Loisirs et culture
11.1 Bibliothèques – Rapport de la conseillère responsable
11.2 Acceptation de démission – Responsable de bibliothèque
11.3 Nomination – Responsable de bibliothèque
11.4 Accès à la rivière Maskinongé – Contrepartie de la Municipalité
11.5 Appui à la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts
11.6 Embauche camp de jour – Coordonnatrice
11.7 Octroi de mandat – Test de sol patinoire de Vendée
11.8 Adoption de la politique culturelle

12. Histoire et patrimoine
12.1 Octroi de mandat – Réfection toiture hôtel de ville

13. Affaire(s) nouvelle(s)

14. Période de questions

15. Levée de la séance