La Municipalité d’Amherst ne garantit pas que les règlements affichés sur le présent site sont à jour et elle n’assume aucune responsabilité quant aux différences qu’il peut y avoir entre le texte officiel des règlements et les textes des règlements sur le site. Le texte des règlements du livre des règlements au bureau de la greffe de la Municipalité prévaut en cas de divergences.
- Règlement 590-24 – Abrogeant le règlement 544-20 afin d’actualiser le coût des différents permis et certificats ainsi que la contribution pour fins de parcs et espaces verts et le règlement sur les dérogations mineures 356-02 et le règlement sur les usages conditionnels 534-19
- Politique pour installation de nouveaux luminaires de rues
- Politique de soutien à la persévérance scolaire – 2021
- Politique #11 relative à la désignation des rues, chemins et des lieux
- Politique afin de contrer le harcèlement psychologique ou toute autre forme de violence en milieu de travail
- Politique de tolérance zéro à l’égard de toutes situations d’agressivité, d’intimidation et de menace
- Politique culturelle et patrimoniale
- Politique relative aux analyses d’eau RSVL
- Politique administrative concernant les règles de gouvernance en matière de protection des renseignements personnels
- Politique de confidentialité
- Code de civilité
- Projet de Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- Règlement #446-08 – Renforcement des dispositions applicables à la protection des rives, des cours d’eau et des milieux humides
- Règlement #546-20 – Règlement établissant les conditions d’accès des embarcations sur les plans d’eau
- Règlement 534-19 sur les usages conditionnels
- Règlement 550-20 Décrétant une dépense de 2 661 000$ et un emprunt de 2 661 000$ pour effectuer des dépenses en immobilisations pour la réfection des chemins municipaux
- Règlement de citation Église 552-20
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes 2019
- Projet de règlement d’emprunt 553-20
- Règlement 555-21 sur les usages conditionnels
- Premier projet Règlement 556-21 concordance-355-2020
- Règlement 559-21 modifiant règlements 260-94 fonctionnement des bibliothèques
- Premier projet – Règlement 560-21 sur l’utilisation de l’eau potable
- Règlement 562-21 traitement des élus
- Règlement 563-22 Code d’éthique élus
- Règlement 564-22 édictant un code d’éthique et de déontologie pour les employés municipaux
- Règlement d’emprunt 565-22
- Règlement 566-22 modifiant le règlement 546-20
- Reglement 567-22 – Régie interne des séances du conseil
- Reglement 568-22 relatif aux Systèmes d’Alarmes
- Règlement 569-22 relatif au Stationnement et à la circulation
- Règlement 570-22 relatif à la Paix et à l’Ordre dans les Endroits Publics
- Règlement 571-22 relatif aux Nuisances
- Règlement 573-23 modifiant le règlement 562-21 sur le traitement des élus municipaux
- Reglement 574-23 Relatif au CCUE
- Reglement 575-23 relatif à la démolition d’immeuble
- Règlement 576-23 modifiant le règlement 351-02 sur les permis et certificats
- Règlement 578-23 sur la Gestion contractuelle
- Règlement 579-23 modifiant règlements 352-02 visant à spécifier les zones pour lesquelles l’usage résidence de tourisme sera interdit
- Règlement 581-23 créant une réserve financière pour l’adaptation aux changements climatiques
- Règlement 582-23 pour l’augmentation du fonds de roulement
- Règlement 584-23 modifiant le règlement 562-21 sur le traitement des élus municipaux
- Règlement 585-24 modifiant le règlement de zonage 352-02 ZONE 2-F
- Règlement 586-24 modifiant le règlement 583-23 Imposant le taux de taxes pour l’exercice financier 2024
- Règlement 587-24 Dépense et emprunt 1 500 000$
- Règlement 588-24 modifiant le règlement 524-17 Autorrisant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins de la municipalité
- Reglement 589-24 -Construction-rues
- Règlement 590-24 modifiant règlements 351-02 – tarifs permis et certificats
- Règlement 591-24 Règlement 592-2024 feux plein airdécrétant les tarifs applicables
- Règlement 592-2024 feux plein air
- Règlement 593-24 système de traitement – rayonnement ultraviolet
